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Permis de construire
N° PC 09001216A0003
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
26/04/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 342
Superficie du terrain
1215 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
128 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation26/04/2016

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéBESSONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
AdresseLE VILLAGE BESSONCOURT 90160
ParcellesAA 342
Superficie terrain1215 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.