Permis de construire n° PC 09001215A0006 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001215A0006

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU COURBOT BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

11/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 498 · A 351

Superficie du terrain

3506 m²

Logements créés

Surface habitable créée

101 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt23/11/2016

Date d'autorisation11/12/2015

Ouverture du chantier22/06/2016

Achèvement des travaux23/11/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseAU COURBOT BESSONCOURT 90160

ParcellesA 498 · A 351

Superficie terrain3506 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée101 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.