Permis de construire n° PC 09001215A0002 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001215A0002

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE VILLAGE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

01/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 564 · D 446 · D 75

Superficie du terrain

1419 m²

Logements créés

Surface habitable créée

103 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation01/06/2015

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseLE VILLAGE BESSONCOURT 90160

ParcellesD 564 · D 446 · D 75

Superficie terrain1419 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée103 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.