Permis de construire n° PC 09001214A0006 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001214A0006

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

CARRE EST

Adresse du terrain

AU COURBOT BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

05/12/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 498 · A 511 · A 357

Superficie du terrain

7466 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1766 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt07/05/2015

Date d'autorisation05/12/2014

Ouverture du chantier07/05/2015

👤Demandeur

DénominationCARRE EST

SIRET49444341900010

SIREN494443419

Code postal68460

LocalitéLUTTERBACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseAU COURBOT BESSONCOURT 90160

ParcellesA 498 · A 511 · A 357

Superficie terrain7466 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont collectifs20

Surface habitable créée1766 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.