1. Accueil
  2. Cadastre Bessoncourt
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09001214A0005
Permis de construire
N° PC 09001214A0005
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
16/10/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 149 · AA 338
Superficie du terrain
1157 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²
← Toutes les autorisations à Bessoncourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation16/10/2014
Ouverture du chantier01/12/2014

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéPEROUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
AdresseLE VILLAGE BESSONCOURT 90160
ParcellesAA 149 · AA 338
Superficie terrain1157 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée169 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.