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Permis de construire
N° PC 09001213A0009
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 IMPAS DES PERVENCHES BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
28/10/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 428 · D 576 · D 579
Superficie du terrain
1534 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
232 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt30/04/2015
Date d'autorisation28/10/2013
Ouverture du chantier07/04/2014
Achèvement des travaux30/04/2015

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse4 IMPAS DES PERVENCHES BESSONCOURT 90160
ParcellesD 428 · D 576 · D 579
Superficie terrain1534 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée232 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.