1. Accueil
  2. Cadastre La Bâtie-Montgascon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0380292110023
Permis de construire
N° PC 0380292110023
Ville de La Bâtie-Montgascon · 38110
Bénéficiaire
VA IMMOBILIER
Adresse du terrain
CHAUMARDIERE LA BATIE-MONTGASCON 38110
Date d'autorisation
09/02/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 499
Superficie du terrain
1353 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
231 m²
← Toutes les autorisations à La Bâtie-Montgascon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation09/02/2022

👤Demandeur

DénominationVA IMMOBILIER
SIRET84387573300027
SIREN843875733
Code postal74650
LocalitéCHAVANOD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Bâtie-Montgascon (38029)
Code postal38110
AdresseCHAUMARDIERE LA BATIE-MONTGASCON 38110
ParcellesAC 499
Superficie terrain1353 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée231 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.