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Permis de construire
N° PC 0380292110011
Ville de La Bâtie-Montgascon · 38110
Bénéficiaire
AMB
Adresse du terrain
ROUTE DE LYON LE REPLAT LA BATIE-MONTGASCON 38110
Date d'autorisation
10/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 378 · AC 157
Superficie du terrain
2460 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
502 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/06/2021

👤Demandeur

DénominationAMB
SIRET81028626000015
SIREN810286260
Code postal38110
LocalitéSAINT JEAN DE SOUDAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Bâtie-Montgascon (38029)
Code postal38110
AdresseROUTE DE LYON LE REPLAT LA BATIE-MONTGASCON 38110
ParcellesAC 378 · AC 157
Superficie terrain2460 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 3 pièces6
Surface habitable créée502 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.