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Permis de construire
N° PC 0380291610013
Ville de La Bâtie-Montgascon · 38110
Bénéficiaire
AMB
Adresse du terrain
RTE DEPARTEMENTALE N_ 1516 LA BATIE-MONTGASCON 38110
Date d'autorisation
27/02/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 833
Superficie du terrain
364 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
84 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation27/02/2017
Ouverture du chantier06/07/2017
Achèvement des travaux01/04/2018

👤Demandeur

DénominationAMB
SIRET81028626000015
SIREN810286260
Code postal38110
LocalitéSAINT JEAN DE SOUDAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Bâtie-Montgascon (38029)
Code postal38110
AdresseRTE DEPARTEMENTALE N_ 1516 LA BATIE-MONTGASCON 38110
ParcellesAB 833
Superficie terrain364 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée84 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.