Permis de construire n° PC 0380291510008 à La Bâtie-Montgascon

Permis de construire

N° PC 0380291510008

Ville de La Bâtie-Montgascon · 38110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DE NAVETIER LA BATIE MONTGASCON 38110

Date d'autorisation

14/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 247

Superficie du terrain

1557 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

← Toutes les autorisations à La Bâtie-Montgascon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation14/12/2015

Ouverture du chantier24/12/2015

👤Demandeur

Code postal38110

LocalitéLA BATIE-MONTGASCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Bâtie-Montgascon (38029)

Code postal38110

AdresseDE NAVETIER LA BATIE MONTGASCON 38110

ParcellesAC 247

Superficie terrain1557 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.