1. Accueil
  2. Cadastre La Bâtie-Montgascon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0380291220026
Permis de construire
N° PC 0380291220026
Ville de La Bâtie-Montgascon · 38110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE TREVIGNEUX LA BATIE-MONTGASCON 38110
Date d'autorisation
13/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1007 · C 1009
Superficie du terrain
1250 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²
← Toutes les autorisations à La Bâtie-Montgascon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation13/01/2013
Ouverture du chantier14/06/2013
Achèvement des travaux30/12/2013

👤Demandeur

Code postal38110
LocalitéLA TOUR-DU-PIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Bâtie-Montgascon (38029)
Code postal38110
AdresseCHEM DE TREVIGNEUX LA BATIE-MONTGASCON 38110
ParcellesC 1007 · C 1009
Superficie terrain1250 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée87 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.