Permis de construire n° PC 02104720M0002 à Bard-lès-Époisses

Permis de construire

N° PC 02104720M0002

Ville de Bard-lès-Époisses · 21460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE ETIENNE BOUHOT BARD-LES-EPOISSES 21460

Date d'autorisation

08/10/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 398 · C 333

Superficie du terrain

44007 m²

Logements créés

Surface habitable créée

5 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt08/08/2020

Date d'autorisation08/10/2020

👤Demandeur

Code postal21460

LocalitéBARD-LES-EPOISSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBard-lès-Époisses (21047)

Code postal21460

Adresse1 RUE ETIENNE BOUHOT BARD-LES-EPOISSES 21460

ParcellesC 398 · C 333

Superficie terrain44007 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée5 m²

Surface habitable issue de transfo76 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.