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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0840072000507
Ville de Avignon · 84000
Bénéficiaire
M SANTE
Adresse du terrain
1439 AV DE LA PINEDE MONTFAVET 84140
Date d'autorisation
15/12/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 172 · BO 422
Superficie du terrain
845 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation15/12/2020

👤Demandeur

DénominationM SANTE
SIRET51473936600029
SIREN514739366
Code postal84000
LocalitéAVIGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneAvignon (84007)
Code postal84000
Adresse1439 AV DE LA PINEDE MONTFAVET 84140
ParcellesBO 172 · BO 422
Superficie terrain845 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant595 m²
Surface habitable issue de transfo595 m²
Surface habitable transformée595 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.