Déclaration préalable de travaux n° DP 0840071600246 à Avignon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0840071600246

Ville de Avignon · 84000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHE DES BROQUETONS MONTFAVET 84140

Date d'autorisation

23/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 312

Superficie du terrain

450 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation23/05/2016

Ouverture du chantier23/08/2016

Achèvement des travaux01/02/2017

👤Demandeur

Code postal84140

LocalitéMONTFAVET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneAvignon (84007)

Code postal84000

AdresseCHE DES BROQUETONS MONTFAVET 84140

ParcellesBN 312

Superficie terrain450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant30 m²

Surface habitable issue de transfo30 m²

Surface habitable transformée30 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.