Permis de construire n° PC 0840072000084 à Avignon

Permis de construire

N° PC 0840072000084

Ville de Avignon · 84000

Bénéficiaire

ARTEMIS 84

Adresse du terrain

6 BD DE LA FRATERNITE MONTFAVET 84140

Date d'autorisation

17/11/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 291 · BH 292

Superficie du terrain

262 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation17/11/2020

👤Demandeur

DénominationARTEMIS 84

SIRET83990935500019

SIREN839909355

Code postal84140

LocalitéMONTFAVET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneAvignon (84007)

Code postal84000

Adresse6 BD DE LA FRATERNITE MONTFAVET 84140

ParcellesBH 291 · BH 292

Superficie terrain262 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant35 m²

Surface habitable issue de transfo35 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.