Permis de construire n° PC 00102213A0004 à Artemare

Permis de construire

N° PC 00102213A0004

Ville de Artemare · 01510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE CHAMPEZE ARTEMARE 01510

Date d'autorisation

09/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 46 · B 47 · B 48

Superficie du terrain

1400 m²

Logements créés

Surface habitable créée

230 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/06/2013

Ouverture du chantier18/12/2013

👤Demandeur

Code postal01510

LocalitéARTEMARE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneArtemare (01022)

Code postal01510

AdresseRUE DE CHAMPEZE ARTEMARE 01510

ParcellesB 46 · B 47 · B 48

Superficie terrain1400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée230 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.