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Permis de construire
N° PC 03901915D0001
Ville de Arsures · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13BIS GRANDE RUE LES ARSURES 39600
Date d'autorisation
02/03/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 105
Superficie du terrain
1875 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
330 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation02/03/2015
Ouverture du chantier03/03/2015

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéLES ARSURES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArsures (39019)
Code postal39600
Adresse13BIS GRANDE RUE LES ARSURES 39600
ParcellesZD 105
Superficie terrain1875 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée330 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.