1. Accueil
  2. Cadastre Arcey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02502216L0002
Permis de construire
N° PC 02502216L0002
Ville de Arcey · 25750
Bénéficiaire
RESIDENCES SENIORS D'ARCEY
Adresse du terrain
RUE DE VILLERSEXEL LE BLANCHOT ARCEY 25750
Date d'autorisation
17/04/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 329
Superficie du terrain
—
Logements créés
12
Surface habitable créée
1007 m²
← Toutes les autorisations à Arcey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation17/04/2016
Ouverture du chantier01/06/2016

👤Demandeur

DénominationRESIDENCES SENIORS D'ARCEY
SIRET81495180200010
SIREN814951802
Code postal25750
LocalitéARCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArcey (25022)
Code postal25750
AdresseRUE DE VILLERSEXEL LE BLANCHOT ARCEY 25750
ParcellesZA 329
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces4
Surface habitable avant672 m²
Surface habitable créée1007 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.