Permis de construire n° PC 02502215L0021 à Arcey

Permis de construire

N° PC 02502215L0021

Ville de Arcey · 25750

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE VILLERSEXEL LE BLANCHOT ARCEY 25750

Date d'autorisation

20/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 329

Superficie du terrain

36515 m²

Logements créés

Surface habitable créée

685 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/01/2016

Ouverture du chantier01/05/2016

👤Demandeur

Code postal25750

LocalitéARCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArcey (25022)

Code postal25750

AdresseRUE DE VILLERSEXEL LE BLANCHOT ARCEY 25750

ParcellesZA 329

Superficie terrain36515 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9

dont collectifs9

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée685 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidencePersonnes âgées

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.