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Permis de construire
N° PC 02502216L0001
Ville de Arcey · 25750
Bénéficiaire
L'ATELIER DU BERGER
Adresse du terrain
IMP DE LA CHEVRU SOUS LA VELLE ARCEY 25750
Date d'autorisation
20/05/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 352 · ZD 353
Superficie du terrain
3041 m²
Surface locaux créée
1154 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation20/05/2016
Ouverture du chantier15/07/2016

👤Demandeur

DénominationL'ATELIER DU BERGER
SIRET81340764000016
SIREN813407640
Code postal25750
LocalitéARCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArcey (25022)
Code postal25750
AdresseIMP DE LA CHEVRU SOUS LA VELLE ARCEY 25750
ParcellesZD 352 · ZD 353
Superficie terrain3041 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1154 m²
Surface commerce créée907 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.