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Permis de construire
N° PC 02502521P0015
Ville de Arc-sous-Cicon · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 RUE DES CORDIERS LES CORDIERS ARC-SOUS-CICON 25520
Date d'autorisation
29/11/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 33P · ZE 32P
Superficie du terrain
1893 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
304 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation29/11/2021

👤Demandeur

Code postal25520
LocalitéARC-SOUS-CICON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArc-sous-Cicon (25025)
Code postal25520
Adresse13 RUE DES CORDIERS LES CORDIERS ARC-SOUS-CICON 25520
ParcellesZE 33P · ZE 32P
Superficie terrain1893 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 2 pièces1
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant273 m²
Surface habitable créée304 m²
Surface habitable démolie44 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.