Déclaration préalable de travaux n° DP 02502525P0008 à Arc-sous-Cicon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02502525P0008

Ville de Arc-sous-Cicon · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 LES CREUX DU PONT ARC-SOUS-CICON 25520

Date d'autorisation

25/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 127

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

483 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation25/07/2025

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéLES ALLIES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArc-sous-Cicon (25025)

Code postal25520

Adresse15 LES CREUX DU PONT ARC-SOUS-CICON 25520

ParcellesZH 127

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée483 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.