Permis de construire n° PC 02502522P0013 à Arc-sous-Cicon

Permis de construire

N° PC 02502522P0013

Ville de Arc-sous-Cicon · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES BOUTS DE NODS ARC-SOUS-CICON 25520

Date d'autorisation

21/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OA 1073

Superficie du terrain

56306 m²

Surface locaux créée

188 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/02/2023

Ouverture du chantier03/09/2023

Achèvement des travaux01/01/2024

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS-SAPINS HAUTEPIERR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArc-sous-Cicon (25025)

Code postal25520

AdresseLES BOUTS DE NODS ARC-SOUS-CICON 25520

ParcellesOA 1073

Superficie terrain56306 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée188 m²

Surface agricole créée188 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.