Permis de construire n° PC 00101612D0008 à Arbigny

Permis de construire

N° PC 00101612D0008

Ville de Arbigny · 01190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CURTIL DE LA CROIX ARBIGNY 01190

Date d'autorisation

14/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 333 · H 332

Superficie du terrain

1900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

179 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt15/06/2015

Date d'autorisation14/02/2013

Ouverture du chantier06/11/2013

Achèvement des travaux15/06/2015

👤Demandeur

Code postal69340

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneArbigny (01016)

Code postal01190

AdresseCURTIL DE LA CROIX ARBIGNY 01190

ParcellesZH 333 · H 332

Superficie terrain1900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée179 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.