Déclaration préalable de travaux
N° DP 01200622G0006
Ville de Alrance · 12430
Bénéficiaire
GAEC DU VAL D ALRANCE
Adresse du terrain
1 MONTCOUZAC ALRANCE 12430
Date d'autorisation
18/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1163
Superficie du terrain
Surface locaux créée
288 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation18/10/2022

👤Demandeur

DénominationGAEC DU VAL D ALRANCE
SIRET38208669200011
SIREN382086692
Code postal12430
LocalitéALRANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneAlrance (12006)
Code postal12430
Adresse1 MONTCOUZAC ALRANCE 12430
ParcellesB 1163
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée288 m²
Surface agricole créée288 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.