Déclaration préalable de travaux
N° DP 01200621G0011
Ville de Alrance · 12430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE MAS NESPOULOUS ALRANCE 12430
Date d'autorisation
09/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 1039
Superficie du terrain
1750 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation09/09/2021

👤Demandeur

Code postal34250
LocalitéPALAVAS-LES-FLOTS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneAlrance (12006)
Code postal12430
AdresseLE MAS NESPOULOUS ALRANCE 12430
ParcellesE 1039
Superficie terrain1750 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.