Déclaration préalable de travaux n° DP 01200617J2012 à Alrance

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01200617J2012

Ville de Alrance · 12430

Bénéficiaire

EDF ENR SOLAIRE

Adresse du terrain

LE MAS VIALA ALRANCE 12430

Date d'autorisation

30/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 496 · C 495 · C 671

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation30/10/2017

👤Demandeur

DénominationEDF ENR SOLAIRE

SIRET43316090000224

SIREN433160900

Code postal69760

LocalitéLIMONEST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneAlrance (12006)

Code postal12430

AdresseLE MAS VIALA ALRANCE 12430

ParcellesC 496 · C 495 · C 671

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²

Surface agricole créée1 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.