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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01200617J2006
Ville de Alrance · 12430
Bénéficiaire
COMMUNE D'ALRANCE
Adresse du terrain
LA BARAQUE DE MALET ALRANCE 12430
Date d'autorisation
11/08/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 253
Superficie du terrain
1505 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation11/08/2017

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE D'ALRANCE
SIRET21120006800016
SIREN211200068
Code postal12430
LocalitéALRANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneAlrance (12006)
Code postal12430
AdresseLA BARAQUE DE MALET ALRANCE 12430
ParcellesF 253
Superficie terrain1505 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²
Surface publique créée17 m²
Type de service publicOuvrage spécial
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.