Rechercher un permis de construire à Viplaix


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
530E 531E
542E
locaux 2018 91954 m²

Informations sur le permis de construire n°00331718M0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : GAEC DES MOUTATS
Numéro de SIRET du demandeur : 45343747700012
Lieu-dit du demandeur : les Moutats
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : les Moutats
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 530E
Section cadastrale 2 : 531E
Section cadastrale 3 : 542E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 91954
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-16
442C logements 2018 327 m² 7 RTE de Saint Desire

Informations sur le permis de construire n°00331718M0003

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du terrain : 7
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : de Saint Desire
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 442C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 327
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-09-20
Indicateur véranda : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 113
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 16
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
42E 43E
44E
logements 2018 2865 m² Le Mont Joint

Informations sur le permis de construire n°00331718M0005

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association Le Mont Joint
Numéro de SIRET du demandeur : 81054786900018
Libellé de la voie du demandeur : Le Mont Joint
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Mont Joint
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 42E
Section cadastrale 2 : 43E
Section cadastrale 3 : 44E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2865
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : sociale : 1
Indicateur nature de résidence : handicapé : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 106
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 70
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 163
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 106
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
42E 43E
44E
locaux 2018 2865 m² Le Mont Joint

Informations sur le permis de construire n°00331718M0005

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association Le Mont Joint
Numéro de SIRET du demandeur : 81054786900018
Libellé de la voie du demandeur : Le Mont Joint
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Mont Joint
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 42E
Section cadastrale 2 : 43E
Section cadastrale 3 : 44E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2865
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1

Informations sur le projet

Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 10
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 57
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 57
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
442C locaux 2018 327 m² 7 RTE de Saint Desire

Informations sur le permis de construire n°00331718M0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : BAELS
Numéro de voie du terrain : 7
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : de Saint Desire
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 442C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 327
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 82
Surface ' Entrepôt ' démolie : 6
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-09-30
Date réelle de décision favorable : 2018-09-20
42E 43E
44E
locaux 2018 2865 m² Le Mont Joint

Informations sur le permis de construire n°00331718M0005

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association Le Mont Joint
Numéro de SIRET du demandeur : 81054786900018
Libellé de la voie du demandeur : Le Mont Joint
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Mont Joint
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 42E
Section cadastrale 2 : 43E
Section cadastrale 3 : 44E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2865
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1

Informations sur le projet

Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 10
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 57
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 57
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
433C 591C
592C
locaux 2018 99017 m²

Informations sur le permis de construire n°00331718M0007

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL d Augeres
Numéro de SIRET du demandeur : 39981984600011
Lieu-dit du demandeur : Augere
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Augere
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 433C
Section cadastrale 2 : 591C
Section cadastrale 3 : 592C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 99017
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 535
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-11-30
Date réelle de décision favorable : 2018-11-16
592C 594C
595C
locaux 2019 224379 m²

Informations sur le permis de construire n°00331719M0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS BIOENERGIES
Numéro de SIRET du demandeur : 84054476100017
Lieu-dit du demandeur : Augeres
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Augeres
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 592C
Section cadastrale 2 : 594C
Section cadastrale 3 : 595C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 224379

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2130
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 524
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
42E 43E
44E
locaux 2018 2865 m² Le Mont Joint

Informations sur le permis de construire n°00331718M0005

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association Le Mont Joint
Numéro de SIRET du demandeur : 81054786900018
Libellé de la voie du demandeur : Le Mont Joint
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Mont Joint
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 42E
Section cadastrale 2 : 43E
Section cadastrale 3 : 44E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2865
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : sociale : 1
Indicateur nature de résidence : handicapé : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 106
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 70
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 163
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 106
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
1405E 48E
47E
locaux 2018 2865 m² Le Mont Joint

Informations sur le permis de construire n°00331718M0005

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association Le Mont Joint
Numéro de SIRET du demandeur : 81054786900018
Libellé de la voie du demandeur : Le Mont Joint
Code postal du demandeur : 03370
Localité du demandeur : Viplaix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Mont Joint
Code postal du terrain : 03370
Localité du terrain : Viplaix
Section cadastrale 1 : 1405E
Section cadastrale 2 : 48E
Section cadastrale 3 : 47E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2865
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-01-25
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : sociale : 1
Indicateur nature de résidence : handicapé : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 106
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 70
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 100
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28

Historique des permis de construire de la ville de Viplaix

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Viplaix ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Viplaix depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Viplaix, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.