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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable créée Adresse
ZL68 Permis de construire 2022-12-15 15/12/2022 113 m² RUE SAINT HUBERT LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
ZL74 Permis de construire 2022-08-04 04/08/2022 143 m² RUE SAINT HUBERT LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
ZL70
ZL66
Permis de construire 2021-11-16 16/11/2021 149 m² RUE SAINT HUBERT RD N 116 LO LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
ZL69 Permis de construire 2019-12-31 31/12/2019 125 m² 34 RUE SAINT HUBERT LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
D73 Permis de construire 2013-08-08 08/08/2013 151 m² 12 RUE DE LA MAIRIE LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux créée Adresse
D80 Déclaration préalable 2025-11-13 13/11/2025 COMMUNE DE LA FOSSE CORDUAN
158 m² 9 PLACE DE LA MAIRIE LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
D411 Déclaration préalable 2018-02-22 22/02/2018 RUTTEN DAMIEN
212 m² LE VILLAGE LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
D360
D363
D364
Déclaration préalable 2014-04-10 10/04/2014 1995 m² LA CAVE LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D80 2025-11-13 13/11/2025 COMMUNE DE LA FOSSE CORDUAN
0 m² 9 PLACE DE LA MAIRIE LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
B246 2025-05-20 20/05/2025 SCEA DU TENDONNAY
0 m² 8 RUE SAINT-HUBERT LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails
D380 2016-06-08 08/06/2016 0 m² 2 RUE CHARLES BOURGEAT LA FOSSE-CORDUAN 10100 Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de La Fosse-Corduan

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Fosse-Corduan ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Fosse-Corduan depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Fosse-Corduan, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.