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La commune de Vellemoz dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Vellemoz

Code postal : 70700
Code INSEE : 70538
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Vellemoz

Place de la Mairie
70700 Vellemoz
+33 3 84 32 70 60
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Vellemoz

SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Vellemoz Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B86 Permis de construire 2022 COLIBRI 0 m² 2 Grande Rue
ZD27 Permis de construire 2022 Particuliers 111 m² RTE d Igny Lotissement 3
ZD27 p1 Permis de construire 2021 Particuliers 70 m² RTE D IGNY
B710 Permis de construire 2017 Particuliers 144 m² RUE DES VERRIERES
B709 Permis de construire 2016 Particuliers 119 m² RUE des Verrieres
Permis de construire 2012 Particuliers 168 m² RTE des Verrieres

Consultez le cadastre de Vellemoz grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Vellemoz vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Vellemoz et ses alentours. Le relevé cadastral de Vellemoz vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Vellemoz vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Vellemoz ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vellemoz

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vellemoz, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Vellemoz à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Vellemoz au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Vellemoz. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Vellemoz dans tous les formats désirés.

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