France Cadastre
A propos de Rousses
Code postal : 39220Code INSEE : 39470
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Rousses
Cabinet LAMY Nicolas39400 MOREZ
SARL GOY Géomètres-Experts Associés
01220 DIVONNE LES BAINS
Les derniers Permis de Construire à Rousses Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AK77 AK78 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 128 m² | 0 route du Lac |
| AH264 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 428 m² | RTE BLANCHE LES ROUSSES EN BAS |
| AH265 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 428 m² | RTE BLANCHE LES ROUSSES EN BAS |
| H976 | Permis de construire | 2022 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 410 m² | 240 Chemin de la Vy a Grand Pi |
| AM340 AM341 | Permis de construire | 2022 | MJ CONCEPT IMMOBILIER | 864 m² | RTE des Rousses en Bas |
| AP69 AP70 AP66 | Permis de construire | 2021 | FONCIERE CHANTIN | 3024 m² | Chemin du Platelet |
| AI58 | Permis de construire | 2021 | LES ADRETS | 3289 m² | 432 Rue Simone Veil |
| AP131 AP130 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 224 m² | RUE des Clarines |
| AD130 | Permis de construire | 2021 | LES CHAMPS DE NEIGE | 1280 m² | 200 Rue des Champs de Neige |
| AP118 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 252 m² | RUE des clarines |
Consultez le cadastre de Rousses grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Rousses vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rousses et ses alentours. Le relevé cadastral de Rousses vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rousses vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rousses ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rousses
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rousses, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rousses à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Rousses au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rousses. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rousses dans tous les formats désirés.
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