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La commune de La Motte-Ternant dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de La Motte-Ternant

Code postal : 21210
Code INSEE : 21445
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de La Motte-ternant

4, rue Montlaville
21210 La Motte-ternant
+33 3 80 84 32 72
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à La Motte-Ternant

Cabinet TISSANDIER Matthieu
21210 SAULIEU
Cabinet RIEU Philippe
21230 ARNAY LE DUC

Les derniers Permis de Construire à La Motte-Ternant Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A135 Permis de construire 2021 SCI VERGOLE 0 m² 2 Moulin Laureau
ZA19 Permis de construire 2021 Particuliers 265 m² chemin de Biard-route de D
AC57 AC58 AC56 Permis de construire 2021 Particuliers 214 m² 17 route de Dijon

Consultez le cadastre de La Motte-Ternant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Motte-Ternant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Motte-Ternant et ses alentours. Le relevé cadastral de La Motte-Ternant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Motte-Ternant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Motte-Ternant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Motte-Ternant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Motte-Ternant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Motte-Ternant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Motte-Ternant au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Motte-Ternant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Motte-Ternant dans tous les formats désirés.

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