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La commune de Montussaint est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Montussaint : Avilley - Mondon - Rognon - Puessans - Tallans - Maussans

A propos de Montussaint

Code postal : 25680
Code INSEE : 25408
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Montussaint

grande rue
25680 MONTUSSAINT
+33 3 81 86 18 91
Contacter la mairie

Géomètres à Montussaint

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL

Consultez le cadastre de Montussaint grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Montussaint vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Montussaint et ses alentours. Le relevé cadastral de Montussaint vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Montussaint vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Montussaint ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montussaint

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montussaint, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Montussaint à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Montussaint au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Montussaint. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Montussaint dans tous les formats désirés.

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