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La commune de Montmelard dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Montmelard

Code postal : 71520
Code INSEE : 71316
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Saône et Loire

Mairie de Montmelard

Le Bourg
Place de l'Église
71520 Montmelard
+33 3 85 50 22 16
Contacter la mairie

Géomètres à Montmelard

SARL DESMURES
69870 SAINT NIZIER D'AZERGUES
EURL Cabinet Patrick BRANLY
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Les derniers Permis de Construire à Montmelard Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
62AX
111AX
113AX
locaux 2018 GAEC DE LA BOISETTE 35208 m²
235AX
120AX
113AX
locaux 2018 GAEC DE LA BOISETTE 35208 m²
75AM locaux 2017 Maire 3019 m² PL de l Eglise

Consultez le cadastre de Montmelard grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Montmelard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Montmelard et ses alentours. Le relevé cadastral de Montmelard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Montmelard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Montmelard ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montmelard

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montmelard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Montmelard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Montmelard au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Montmelard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Montmelard dans tous les formats désirés.

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