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La commune de Mesmay est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Mesmay : Brères - Samson - Lombard - Chay - Liesle - Pessans

A propos de Mesmay

Code postal : 25440
Code INSEE : 25379
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Mesmay

9 Grande Rue
25440 MESMAY
+33 3 81 63 72 03
Contacter la mairie

Géomètres à Mesmay

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST VIT)
13 rue des Buis
25410 ST VIT
à 14,1 km de Mesmay

SAS ARPENTAGE & PERSPECTIVES
1 rue du Pontot
25410 DANNEMARIE SUR CRETE
à 16,6 km de Mesmay

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Mesmay

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Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A34
A548
A524
Permis de construire 2022-05-03 03/05/2022 950 m² 2-3 RUE DES BONS ENFANTS DES VIGNE MESMAY 25440 Détails
ZB34
A548
A524
Permis de construire 2022-05-03 03/05/2022 950 m² 2-3 RUE DES BONS ENFANTS DES VIGNE LES CHAMPS FEDRYX MESMAY 25440 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE0
Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de Mesmay grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mesmay vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mesmay et ses alentours. Le relevé cadastral de Mesmay vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mesmay vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mesmay ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mesmay

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mesmay, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mesmay à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mesmay au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mesmay. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mesmay dans tous les formats désirés.

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