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La commune de Gémonval est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Gémonval

Code postal : 25250
Code INSEE : 25264
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Gémonval

Chez Mr le Maire Mr PIERROT Gilles
3 rue Principale
25250 GEMONVAL
+33 3 81 93 47 94
Contacter la mairie

Géomètres à Gémonval

SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Gémonval Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZH36 Permis de construire 2021 Particuliers 117 m² 25 RUE Principale
ZH65 Permis de construire 2019 Particuliers 100 m² RUE de la Chapelle Curty Rougeot
ZH66 Permis de construire 2017 Particuliers 123 m² RUE Principale

Consultez le cadastre de Gémonval grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Gémonval vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Gémonval et ses alentours. Le relevé cadastral de Gémonval vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Gémonval vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Gémonval ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gémonval

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gémonval, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Gémonval à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Gémonval au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Gémonval. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Gémonval dans tous les formats désirés.

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