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La commune de Fosses dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fosses

Code postal : 79360
Code INSEE : 79126
Région : Nouvelle-Aquitaine (Poitou Charente)
Département : Deux Sèvres

Mairie des Fosses

Vaubalier
79360 Les Fosses
+33 5 49 07 13 00
Contacter la mairie

PTGC

171 Avenue De Paris
79061 Niort Cedex 9
05 49 09 98 65

Géomètres à Fosses

SELARL Céline METAIS
79400 SAINT MAIXENT L ECOLE
EURL Vincent RENAUDIN
17170 FERRIERES

Les derniers Permis de Construire à Fosses Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
1118B
1117B
locaux 2017 8495 m² RTE DE MARIGNY
1118B
1117B
locaux 2017 8495 m² RTE DE MARIGNY
1117B locaux 2016 6050 m² RTE DE MARIGNY

Consultez le cadastre de Fosses grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fosses vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosses et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosses ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosses à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fosses au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosses. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosses dans tous les formats désirés.

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