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La commune de Fertans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Fertans : Amondans - Amancey - Cléron - Malans - Flagey - Chassagne-Saint-Denis

A propos de Fertans

Code postal : 25330
Code INSEE : 25236
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Fertans

15, Grande rue
25330 Fertans
+33 3 81 86 51 62
Contacter la mairie

Géomètres à Fertans

SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Fertans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC18 Permis de construire 2023 Particuliers 147 m² 29 rue Beauregard
AC253 Permis de construire 2020 Particuliers 120 m² RUE DE VINCHAUD
AB101 AB169 Permis de construire 2017 Particuliers 161 m² rue beauregard
AC252 Permis de construire 2017 Particuliers 94 m² lieu dit chemin de vinchau
AC3 Permis de construire 2016 Particuliers 150 m² rue Vinchaux
ZE37 Permis de construire 2015 Particuliers 195 m² rue de Vin Chaud
AC214 Permis de construire 2015 Particuliers 91 m² 2 RUE de la Scierie
ZA15 Permis de construire 2014 Particuliers 169 m² RUE Saint Leger
AB151p Permis de construire 2012 Particuliers 120 m² 20 RUE Beauregard

Consultez le cadastre de Fertans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fertans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fertans et ses alentours. Le relevé cadastral de Fertans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fertans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fertans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fertans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fertans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fertans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fertans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fertans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fertans dans tous les formats désirés.

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