Plan du cadastre de la ville de Courtes

A propos de Courtes

Code postal : 01560
Code INSEE : 01128
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Courtes

le bourg
01560 COURTES
+33 4 74 30 70 45
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Courtes

SARL CHEVRIER - GALLET - SOULAGE
71500 LOUHANS
SELARL SIGEMâ
71002 MACON CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Courtes Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
00850A 00930A 06850A	locaux	2019	GAEC P2MN represente par Monsieur GRANGE Mathieu	43821 m²	Champ Bruyere
06910A 06890A 06850A	locaux	2019	GAEC P2MN represente par Monsieur GRANGE Mathieu	43821 m²	Champ Bruyere
00750C 04820C 0061ZB	locaux	2018	GAEC TROMPILLE represente par Monsieur TROMPILLE	27336 m²	La Chanee
00750C 04820C 0061ZB	locaux	2018	GAEC TROMPILLE represente par Monsieur TROMPILLE	27336 m²	La Chanee
02080C	locaux	2018	Association Communale de Chasse Agree de COURTES	1968 m²	Route de la Croisee

Consultez le cadastre de Courtes grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Courtes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courtes et ses alentours. Le relevé cadastral de Courtes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courtes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courtes ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtes

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courtes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Courtes au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courtes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courtes dans tous les formats désirés.