Plan cadastral de Chaussenans

Consultez le cadastre de Chaussenans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaussenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaussenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaussenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaussenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaussenans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaussenans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaussenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaussenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaussenans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaussenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaussenans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

DOMAINE PUBLIC

Qu'est-ce que le domaine public ? Les produits du domaine public sont ceux concernés : Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics...

Lire la suite

PROBLEME DE VOISINAGE

Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ? Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et...

Lire la suite

OBLIGATIONS EAUX USEES

Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs. Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle...

Lire la suite

EAUX USEES

Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...

Lire la suite