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La commune de Chaumercenne dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Chaumercenne

Code postal : 70140
Code INSEE : 70142
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Chaumercenne

20, Grande rue
70140 Chaumercenne
+33 3 84 32 22 84
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Chaumercenne

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Chaumercenne Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B563 B564 B768 Permis de construire 2019 Particuliers 134 m² 21 ROUTE DEPARTEMENTALE DE BA
B815 A1020 A1021 Permis de construire 2019 M.C.F.P. 417 m² 7 RUE DE LA CHARME
B906 Permis de construire 2014 Particuliers 115 m² RUELLE DE BUET
B902 Permis de construire 2013 Particuliers 46 m² RUE DE LA MIDERE
B901 Permis de construire 2013 Particuliers 72 m² La Charme
A992 ZB30 Permis de construire 2012 Particuliers 153 m² Grande Rue

Consultez le cadastre de Chaumercenne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaumercenne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaumercenne et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaumercenne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaumercenne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaumercenne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaumercenne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaumercenne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaumercenne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaumercenne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaumercenne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaumercenne dans tous les formats désirés.

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