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La commune de Charmoille dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Charmoille : Grattery - Pusey - Bougnon - Pusy-et-Épenoux - Auxon - Vaivre-et-Montoille

A propos de Charmoille

Code postal : 70000
Code INSEE : 70136
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Charmoille

10, rue de l'École
70000 Charmoille
+33 3 84 76 41 35
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Charmoille

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Charmoille Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AB108 Permis de construire 2021 Particuliers 110 m² 5 RUE DE PUSY
AB22 Permis de construire 2022 Particuliers 249 m² 13 RUE DE PUSY
AB129 Permis de construire 2021 Particuliers 148 m² RUE DE PUSY
AB22 Permis de construire 2021 Particuliers 131 m² 13 RUE DE PUSY
AA230 Permis de construire 2018 Particuliers 121 m² Rue de la Cabe
AA225P Permis de construire 2017 Particuliers 127 m² Rue de la Cabe
AB111 Permis de construire 2017 Particuliers 148 m² 1 RUE DES MESANGES Lotissement ""En chievache""
AB113 Permis de construire 2016 Particuliers 91 m² Rue des Mesanges Lotissement prive ""Les Mesanges - 2 lo
AB119 Permis de construire 2015 Particuliers 130 m² Lotissement Les Mesanges Rue des Alouettes
AB118 Permis de construire 2015 Particuliers 115 m² En Chievache LOTISSEMENT LES MESANGES

Consultez le cadastre de Charmoille grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Charmoille vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Charmoille et ses alentours. Le relevé cadastral de Charmoille vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Charmoille vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Charmoille ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charmoille

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charmoille, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Charmoille à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Charmoille au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Charmoille. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Charmoille dans tous les formats désirés.

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