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La commune de Charbonnières-les-Sapins dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Charbonnières-les-Sapins

Code postal : 25620
Code INSEE : 25123
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Étalans

3, rue des Granges
25580 Étalans
+33 3 81 59 21 17
Contacter la mairie

Géomètres à Charbonnières-les-Sapins

SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Charbonnières-les-Sapins Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AH239 AH248 Permis de construire 2024 Particuliers 148 m² des oiseaux
AK287 Permis de construire 2024 SCI DES 4 VENTS 97 m² Rue des Acots
AK288 Permis de construire 2024 SCI DES 4 VENTS 97 m² Rue des Acots
AK286 Permis de construire 2024 Particuliers 97 m² Rue des Acots
WV9 Permis de construire 2024 SCI DES ABIES 58 m² AU SEVUET
AB241 AB243 Permis de construire 2024 SCI DE LA SOURCE DES SAPINS 46 m² 10 rue du Chateau
A217 A220 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² 24 Route de Baume - Verriere
AK290 Permis de construire 2023 Particuliers 108 m² Rue des Acots
WT24 WT69 Permis de construire 2023 DU CLOS 270 m² rue Bellevue
AB92 Permis de construire 2023 Particuliers 90 m² rue du chateau

Consultez le cadastre de Charbonnières-les-Sapins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Charbonnières-les-Sapins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Charbonnières-les-Sapins et ses alentours. Le relevé cadastral de Charbonnières-les-Sapins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Charbonnières-les-Sapins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Charbonnières-les-Sapins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charbonnières-les-Sapins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charbonnières-les-Sapins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Charbonnières-les-Sapins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Charbonnières-les-Sapins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Charbonnières-les-Sapins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Charbonnières-les-Sapins dans tous les formats désirés.

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