A propos de Broissia
Code postal : 39320Code INSEE : 39080
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Broissia
SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES01100 OYONNAX
Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE
Les dernières autorisations d'urbanisme à Broissia
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZA115 | Permis de construire | 25/10/2021 | 102 m² | LES BOISSONNETS BROISSIA 39320 | Détails | |
| ZB74 | Permis de construire | 19/09/2021 | 90 m² | VILLAGE BROISSIA 39320 | Détails | |
| ZA101 | Permis de construire | 14/10/2019 | 114 m² | LES BUISSONNETS BROISSIA 39320 | Détails | |
| Permis de construire | 11/09/2013 | 108 m² | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZA56 | Déclaration préalable | 23/06/2022 | 3 m² | 1 RUE DES BORDELETS BROISSIA 39320 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Broissia
Découvrez les 22 plans cadastraux anciens de Broissia : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Broissia grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Broissia vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Broissia et ses alentours. Le relevé cadastral de Broissia vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Broissia vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Broissia ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Broissia
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Broissia, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Broissia à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Broissia au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Broissia. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Broissia dans tous les formats désirés.
Achat immobilier : comment le notaire utilise le cadastre pour sécuriser votre transaction
Vous avez consulté le plan cadastral. Vous connaissez les limites de la parcelle, sa superficie... 
Construire en zone rurale peut offrir de nombreux avantages : tranquillité, grands espaces, cadre de vie apaisant… Mais ce projet exige aussi une bonne préparation. Entre les démarches... 
Lorsqu'un permis de construire est refusé, cela peut représenter un véritable obstacle à la concrétisation d'un projet immobilier. Heureusement, plusieurs recours existent pour contester... 
Que vous soyez en quête d'un terrain pour construire votre future maison ou simplement curieux de connaître le potentiel d'une parcelle, la première question à se poser est simple : ce...