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La commune de Broissia dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Broissia : Montfleur - Saint-Julien - Bourcia - Villechantria - Louvenne - Pouillat

A propos de Broissia

Code postal : 39320
Code INSEE : 39080
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Broissia

Rue de la Mairie
39320 Broissia
+33 3 84 44 38 41
Contacter la mairie

Géomètres à Broissia

SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE

Les derniers Permis de Construire à Broissia Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZA115 Permis de construire 2021 Particuliers 102 m² LES BOISSONNETS
ZB74 Permis de construire 2021 Particuliers 90 m² VILLAGE
ZA101 Permis de construire 2019 Particuliers 114 m² Les Buissonnets
Permis de construire 2013 Particuliers 108 m² Les Buissonnets - section ZA n 103

Consultez le cadastre de Broissia grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Broissia vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Broissia et ses alentours. Le relevé cadastral de Broissia vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Broissia vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Broissia ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Broissia

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Broissia, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Broissia à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Broissia au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Broissia. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Broissia dans tous les formats désirés.

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