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La commune de Brans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brans

Code postal : 39290
Code INSEE : 39074
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Brans

2, rue du Moulin
39290 Brans
+33 3 84 70 36 22
Contacter la mairie

Géomètres à Brans

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à Brans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC128 Permis de construire 2022 Particuliers 162 m² 29 RUE DU MOULIN
ZC108 Permis de construire 2022 Particuliers 146 m² RUE DU MOULIN
AB182 AB183 AB185 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² AU VILLAGE 4 RUE DE LA MANERE
ZL12 Permis de construire 2020 Particuliers 73 m² LES VIGNES
ZL12 Permis de construire 2020 Particuliers 136 m² LES VIGNES
AB230 AB250 Permis de construire 2019 Particuliers 149 m² AU VILLAGE
ZI35 Permis de construire 2018 Particuliers 149 m² Rue du Moulin
ZI31 Permis de construire 2014 Particuliers 209 m² MAZIERES
ZD22 Permis de construire 2014 Particuliers 141 m² 6 CHEM du Rucheri
AB160 AB139 Permis de construire 2013 Particuliers 14 m² RUE de la fontaine

Consultez le cadastre de Brans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brans et ses alentours. Le relevé cadastral de Brans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brans dans tous les formats désirés.

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