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La commune de Brainans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Brainans : Villerserine - Montholier - Neuvilley - Tourmont - Bersaillin - Colonne

A propos de Brainans

Code postal : 39800
Code INSEE : 39073
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Brainans

2, rue des Écoles
39800 Brainans
+33 3 84 37 58 61
Contacter la mairie

Géomètres à Brainans

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Brainans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
C522 C523 ZA180 Permis de construire 2020 Particuliers 92 m² 10 Rue des Ecoles
ZA320 ZA321 Permis de construire 2020 Particuliers 134 m² Rue de la Teppe
ZC137 Permis de construire 2018 Particuliers 148 m² 8 RUE DES JONQUILLES
ZC137 Permis de construire 2018 Particuliers 119 m² EN CREPAUD
ZC9 Permis de construire 2017 Particuliers 119 m² Rue de Villerserine En Crepaud
ZA183 Permis de construire 2017 Particuliers 89 m² 10 Rue des Ecoles
ZA314 ZA315 ZA316 Permis de construire 2016 Particuliers 143 m² Rue de la Teppe
ZA304 Permis de construire 2015 Particuliers 104 m² 4 RUE LABBET Lot D
ZA319 ZA318 Permis de construire 2015 Particuliers 100 m² RUE DE LA TEPPE
ZA303 Permis de construire 2015 Particuliers 100 m² RUE LABBET

Consultez le cadastre de Brainans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brainans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brainans et ses alentours. Le relevé cadastral de Brainans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brainans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brainans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brainans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brainans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brainans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brainans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brainans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brainans dans tous les formats désirés.

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