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La commune de Bonnevaux-le-Prieuré dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bonnevaux-le-Prieuré : Ornans - Montgesoye - Chassagne-Saint-Denis - Saules - Malbrans - Durnes

A propos de Bonnevaux-le-Prieuré

Code postal : 25620
Code INSEE : 25076
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Ornans

26, rue Pierre-Vernier
BP 45
25290 Ornans
+33 3 81 62 40 30
Contacter la mairie

Géomètres à Bonnevaux-le-Prieuré

SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Bonnevaux-le-Prieuré Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AL514 Permis de construire 2024 Bailleurs sociaux SAI 119 m² Rue du Chanoine Renaud
AV124 AV341 AV343 Permis de construire 2024 Particuliers 0 m² 6 Rue du Chateau
AI79 Déclaration préalable de travaux 2024 Particuliers 12 m² 7 Ruelle des Minimes
AL71 Permis de construire 2023 FRERES BOURGON 98 m² RUE DU CLAIR SOLEIL
AT688 Permis de construire 2023 Particuliers 138 m² AVENUE DU GENERAL DE GAULL
ZA121 Permis de construire 2023 Particuliers 103 m² route de foucherans
AE181 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² 81 rue pierre Vernier
C931 Permis de construire 2023 Particuliers 137 m² 22 C rue de la Plante
AE122 AE166 AE168 Permis de construire 2023 Particuliers 235 m² 73 Rue Pierre Vernier
F1129 F1131 Permis de construire 2023 Particuliers 114 m² Rue de l'ile aux Pretres

Consultez le cadastre de Bonnevaux-le-Prieuré grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bonnevaux-le-Prieuré vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bonnevaux-le-Prieuré et ses alentours. Le relevé cadastral de Bonnevaux-le-Prieuré vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bonnevaux-le-Prieuré vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bonnevaux-le-Prieuré ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bonnevaux-le-Prieuré

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bonnevaux-le-Prieuré, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bonnevaux-le-Prieuré à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bonnevaux-le-Prieuré au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bonnevaux-le-Prieuré. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bonnevaux-le-Prieuré dans tous les formats désirés.

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