France Cadastre
A propos de Bellenot-sous-Pouilly
Code postal : 21320Code INSEE : 21062
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or
Mairie de Bellenot-sous-Pouilly
Le Bourg21320 Bellenot-sous-Pouilly
Consultez le cadastre de Bellenot-sous-Pouilly grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Bellenot-sous-Pouilly vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bellenot-sous-Pouilly et ses alentours. Le relevé cadastral de Bellenot-sous-Pouilly vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bellenot-sous-Pouilly vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bellenot-sous-Pouilly ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellenot-sous-Pouilly
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellenot-sous-Pouilly, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bellenot-sous-Pouilly à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Bellenot-sous-Pouilly au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bellenot-sous-Pouilly. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bellenot-sous-Pouilly dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...