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La commune de Arc-sur-Tille dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Arc-sur-Tille : Bressey-sur-Tille - Couternon - Remilly-sur-Tille - Arceau - Orgeux - Binges

A propos de Arc-sur-Tille

Code postal : 21560
Code INSEE : 21021
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie d'Arc-sur-Tille

18, rue de la Mairie
21560 Arc-sur-Tille
+33 3 80 37 00 16
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Arc-sur-Tille

SELARL MJSP
21000 DIJON
SELARL Cabinet GIEN - PINOT
21000 DIJON

Les derniers Permis de Construire à Arc-sur-Tille Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
locaux 2017 0 m² 11 RUE DE L AIGE AU CARABIN
locaux 2017 0 m² 11 RUE DE L AIGE AU CARABIN
110AC logements 2017 1119 m² 22 RUE de Genlis
0011AC locaux 2017 434 m² 9 RTE NATIONALE
110AC logements 2017 1119 m² 22 RUE de Genlis

Consultez le cadastre de Arc-sur-Tille grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-sur-Tille vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-sur-Tille et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-sur-Tille vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-sur-Tille vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-sur-Tille ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sur-Tille

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sur-Tille, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-sur-Tille à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-sur-Tille au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-sur-Tille. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-sur-Tille dans tous les formats désirés.

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